Conseil d'administration du CIAS & SAAD
Bastides et Vallons du Gers
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Comptes rendus du Conseil d’administration
Vous pouvez retrouver les comptes rendus, les délibérations et les décisions sur la page Délibérations & Décisions
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Délibérations du Conseil d’administration sous format numérique en PDF – Séance du 31.10.2022.
- 20221031-07-3.3 Convention de mise à disposition à titre gratuit des véhicules appartenant à la CCBVG
- 20221031-06-1.1 Groupement de commandes avec la CCBVG pour le marché assurance
- 20221031-05-4.1 Autorisation de recruter des contractuels au vu des dispositions du 3° de l'art -3- de la loi du 26 janv 84
- 20221031-04-7.1 Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
- 20221031-03-7.1 Passage à la nomenclature M57 - validation du réglement budgétaire et financier
- 20221031-02-7.1 Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
- 20221031-01-7.1 Budget prévisionnel du SAAD Marciac-Plaisance 2023
